Ce site internet est géré par Hervé Lambert possédant le statut d’auteur photographe, désigné ci dessous pas l’Auteur
Adresse:
3 Rue Auguste Favot
38470 Vinay
tel: 06 14 74 34 32
Numéro de siret: 499676385
TVA non applicable , Art.293 du code général des impôts
Code APE 90.03b
Article 1: Droit d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toutes les photographies de ce site sont la propriété exclusive de l’Auteur et protégées par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute distribution, presse, internet ou autre moyen de communication, modification, reproduction de tout ou partie des ces contenues est interdite sans l’accord de l’Auteur, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle
Article 2: Conditions générales d’utilisation du site
En accédant au site hervelambert.com l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation et implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptible d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Les utilisateurs du site hervelambert.com sont invités à les consulter régulièrement
L’utilisateur garantit l’Auteur contre toute utilisation illicite non conforme et / ou non autorisées des informations accessible par ce site.
L’utilisateur est le seul responsable des informations accessible via ce site que l’Auteur se réserve le droit de modifier à tout moment en mettant à jour ce site.
L’Auteur se réserve le droit de modifier ou supprimer de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnités.
Ce site est accessible à tout moment, une interruption pour maintenance n’est pas à exclure, dans ce cas une communication sera en première page du site hervelambert.com
Il appartiens aux utilisateurs de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériels, logiciels informatiques ou leur données notamment contre les virus informatiques.
L’Auteur ne serait être tenu responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site hervelambert.com
Article: 4: Données personnelles
Les données à caractère personnel collectées par l’Auteur dans le cadre de la réalisation de la commande passée par le Client sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de l’Auteur. Elles ne peuvent pas faire l’objet de droit de cession à des tiers. Les données sont traitées et stockées dans les propres systèmes informatiques de l’Auteur ou chez ses fournisseurs de technologie (stockage et traitement des données, envoi groupé d’informations par e-mail, passerelle de paiement en ligne).
Conformément à la Loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, de rectification et de suppression sur les données personnelles le concernant.
Article: 4 Hébergement
Ce site est hébergé par la société SAS Ophos System
, Siège social: 41 rue Darthe 94600 CHOISY-LE-ROI (FRANCE) RCS 484 736 103 Créteil
– NAF 6202A – Capital 25 000,00 €
N° TVA FR35484736103
